Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1080983
Date de dépôt :
26/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Cognac
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 décembre 1978 par COURVOISIER LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cognac), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080983.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURVOISIER LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°123607 - Publication au BOPI 1979-031